Les animaux domestiques sont tolérés à condition :
d’être tenus en laisse d’être non bruyant et de ne pas divaguer dans les parties communes .
d’être tenus en laisse d’être non bruyant et de ne pas divaguer dans les parties communes .
Sécurité et Propreté hygiène
La circulation dans les parkings doit être modérée ( 15km/h). Le sens de circulation doit être respecté pour la sécurité de tous .
Toutes les portes d’accès doivent être maintenues fermées pour des raisons de sécurité incendie.
Les parties communes devront être maintenues dans un état de propreté respectant le standing de la résidence.
À ce titre, les mégots les déchets ne doivent pas être jetés par les fenêtres, balcons ou terrasses des étages ni dans les parties communes.
Les encombrants sont à sortir par les résidents, la veille du premier mercredi de chaque mois.
Les locaux poubelles doivent être maintenus fermés, ils s’ouvrent avec votre clef d’appartement. Les cartons doivent être pliés, vous devez respecter le tri sélectif.
Un container bouteilles vert est à votre disposition face aux 44 rue du loup pendu
Emplacements de stationnement
Les emplacements de stationnement sont utilisés uniquement pour des voitures de tourisme ou motocyclettes en état de marche.. Tous les véhicules reconnus comme épaves seront évacués selon la procédure en vigueur.
Les véhicules devront être correctement placés sur les emplacements respectifs, afin de ne pas gêner l'ouverture de la portière de la voiture voisine.
Les véhicules devront être correctement placés sur les emplacements respectifs, afin de ne pas gêner l'ouverture de la portière de la voiture voisine.
Les grilles de ventilation doivent rester totalement libres et accessibles 24h/24h
Par sécurité, les usagers ayant une voiture dont le moteur présente des fuites de matières inflammables (telles qu'essence, huile, graisses) devront sabler leur emplacement et procéder au nettoyage.
En aucun cas, un emplacement pour voiture automobile ne pourra être utilisé à titre de débarras.
Il est expressément interdit de procéder à des travaux de mécanique ou à des opérations de vidange ou de lavage sur les emplacements de stationnement. Enfin, la transformation d'un ou plusieurs emplacements pour voitures en atelier de réparation est interdite.
Bruits respect de la réglementation
Il est rappelé que l'usage des appareils audio-vidéo (radio, téléviseur, chaînes hi-fi...) est autorisé sous réserve de l'observation des règlements de ville et de police et sous réserve également que le bruit en résultant ne soit pas perceptible par des voisins..
Il est rappelé que l'usage des appareils audio-vidéo (radio, téléviseur, chaînes hi-fi...) est autorisé sous réserve de l'observation des règlements de ville et de police et sous réserve également que le bruit en résultant ne soit pas perceptible par des voisins..
Utilisation des fenêtres, balcons ou terrasses
Il ne pourra être étendu du linge sur le bord des fenêtres, balcons, terrasses ; aucun objet ne pourra être posé sur le bord des fenêtres, balcons, loggias et terrasse et notamment toute antenne parabolique de réception radioélectrique.
Il ne pourra être étendu du linge sur le bord des fenêtres, balcons, terrasses ; aucun objet ne pourra être posé sur le bord des fenêtres, balcons, loggias et terrasse et notamment toute antenne parabolique de réception radioélectrique.
La mise en place de brise vue ne pourra être envisagée qu’à la suite de la visite de conformité et devra répondre aux critères de choix fait en Assemblé générale, de même que pour la pose de store.
Il est interdit de jeter tous déchets par les fenêtres, balcons ou terrasses.
Les bacs et vases à fleurs devront être fixés à l'intérieur des balcons ou terrasses et reposer sur des dessous étanches, de nature à conserver l'excédent d'eau, pour ne pas détériorer les murs ni incommoder les voisins ou passants de quelque manière que ce soit. Les bacs à fleurs ne devront pas déborder à l'extérieur de la façade ou à l'extérieur des balcons ou terrasse;
Les balcons, loggias, terrasses et jardinières devront être maintenus en parfait état d'entretien,
Jardin avec jouissance privative
Les copropriétaires concernés ne pourront utiliser leur jardin que comme jardins d'ornement à l'exclusion de plantation d'arbres fruitiers et de bambou.
Il est interdit d'y entreposer des matériaux, outillage ou matériel, sauf le mobilier, de jardin exclusivement, ni rien qui pourrait incommoder par la vue, le bruit ou l'odeur.
Plus particulièrement, il est formellement interdit de réaliser dans les jardins privatifs aucun grill, barbecue ou installation similaire fixe, ni d'en utiliser même de mobiles sauf autorisation.
De même, sauf ceux qui existeraient au jour de la création de la résidence et qui pourront y être maintenus, il ne pourra être planté par les copropriétaires concernés aucun arbre à haute tige dans les parties sur dalle de ces jardins. En outre, dans les parties en pleine terre, il ne pourra en être planté sans l'autorisation préalable de l'assemblée des copropriétaires statuant à la majorité requise.
En cas de carence d'un copropriétaire, les travaux d'entretien et de remise en état pourront être commandés à ses frais par le syndic.
